TL;DR : Tu calcules d’abord la plus-value brute en comparant le prix de cession corrigé et le prix d’acquisition corrigé. Tu détermines ensuite la plus-value imposable, à laquelle s’appliquent l’impôt sur le revenu et les prélèvements sociaux selon ta situation.
Le principe du calcul
La plus-value brute correspond à la différence entre le prix de cession et le prix d’acquisition, après application des corrections prévues pour chacun de ces montants.
Formule :
Plus-value brute = prix de cession corrigé − prix d’acquisition corrigé
Tu dois calculer la plus-value brute avant de déterminer la plus-value imposable.
Le prix de cession
Le prix de cession est diminué des taxes acquittées et des frais supportés par le vendeur à l’occasion de la vente.
Le montant obtenu constitue le premier terme du calcul de la plus-value brute.
Le prix d’acquisition
Le prix d’acquisition peut être augmenté des frais admis liés à l’acquisition du bien.
Pour une acquisition à titre onéreux, tu peux fixer forfaitairement les frais d’acquisition à 10 % dans le cas d’un immeuble.
Pour une acquisition à titre gratuit, le prix d’acquisition est remplacé par la valeur vénale du bien au jour de cette acquisition.
Tu peux également ajouter certaines dépenses de construction, de reconstruction, d’agrandissement, de rénovation ou d’amélioration lorsqu’elles n’ont pas déjà été déduites de ton revenu imposable et qu’elles ne constituent pas des dépenses locatives.
De la plus-value brute à la plus-value imposable
Après avoir calculé la plus-value brute, tu détermines la plus-value imposable en appliquant les règles prévues pour ta situation.
Pour les plus-values des particuliers relevant de l’article 150 U du Code général des impôts, l’imposition forfaitaire prévue par l’article 200 B du CGI s’applique, en plus des prélèvements sociaux.
Pour les personnes physiques domiciliées en France, le taux proportionnel de l’impôt sur le revenu indiqué par la réglementation est de 19 %. Les prélèvements sociaux constituent une composante distincte.
Le calcul se déroule donc en deux étapes :
- déterminer la plus-value brute à partir des prix de cession et d’acquisition corrigés ;
- déterminer la plus-value imposable, puis appliquer les composantes fiscales correspondant à ta situation.